ETP Juridique
  • Juridique
  • Administratif
    • Droit commercial
  • Contrat
  • Divorce
    • Droit du divorce
  • Droit
  • Immobilier
    • Droit immobilier
  • Avocat
  • Loi
  • Notaire
    • Succession
  • Pénal
    • Droit pénal
AccueilNotaire

Notaire

Notaire

Faire une donation chez le notaire: un guide étape par étape

octobre 29, 2023 Mélanie Genest Commentaires fermés sur Faire une donation chez le notaire: un guide étape par étape

Envisagez-vous de faire une donation à un proche ou à un organisme de bienfaisance ? La réalisation d’une donation chez le notaire est une démarche essentielle pour assurer la sécurité juridique et la transmission optimale […]

Notaire

Quand est-ce que la présence d’un notaire est obligatoire pour régler une succession ?

décembre 15, 2021 Stéphanie Freymond 0

Le notaire est un officier public dont le rôle n’est plus à prouver dans le cadre de la succession de bien. La question que bon nombre de personnes se posent est à quel moment l’intervention […]

Notaire

Les raisons pour faire appel à un notaire

novembre 30, 2021 Mélanie Genest 0

Le notaire est un professionnel du droit qui dispose de toutes les qualifications pour vous accompagner dans de nombreuses situations. Son intervention n’est en aucun cas limitée à des cas de figure. Ce professionnel peut […]

Notaire

Le notaire, un acteur incontournable de l’univers juridique

juillet 27, 2021 Mélanie Genest 0

Étant un officier public et disposant de fortes connaissances en droit, le notaire est désigné comme un acteur incontournable dans l’univers juridique. En plus d’authentifier les actes, il peut aussi constater de manière officielle la […]

Notaire

Les domaines d’intervention d’un notaire

décembre 8, 2020 Mélanie Genest 0

La profession d’un notaire a vu la lumière du jour depuis la nuit du temps. Elle encadre plusieurs missions. Mais pour être plus précis, ils sont engagés pour  les services publics. Si vous voulez établir […]

Articles récents

  • Le recours administratif : une voie essentielle pour contester les décisions des autorités publiques
  • Licenciement pour absence injustifiée : comprendre vos droits et obligations
  • Le recouvrement de loyers impayés : comment réagir en tant que bailleur ?
  • Déclaration de cession de véhicule non enregistré : tout ce que vous devez savoir
  • La demande de naturalisation française : un processus complexe à maîtriser

Site d'informations juridiques - 2023